Conditions de vente
L’utilisateur souhaitant effectuer un achat via le site Internet de l’ATMA : http://www.atma.asso.fr accepte que les présentes conditions de vente, disponibles au jour de l'opération, régissent exclusivement leur relation.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Les informations, publications, marques, logos, photos et visuels figurant sur ce site sont la propriété exclusive de l’ATMA. Leur utilisation ou reproduction, en totalité ou en partie, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit ne peut en aucun cas se faire sans autorisation écrite de l’ATMA.
Modalités d'achat
L'utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du site internet ou directement par mail au secrétariat de l'ATMA: contact@atma.asso.fr
Commande / Livraison
Pour que l'achat passé en ligne sur le site internet soit valable, l'utilisateur doit s'être clairement identifié, doit avoir fourni les informations demandées pour la transaction. A tout moment avant enregistrement final, l'utilisateur a la possibilité de modifier ou annuler sa commande.
La livraison de la commande est effectuée après réception du paiement. En cas de non disponibilité du produit, l'ATMA s'engage à en informer l'utilisateur et en rembourser le montant.
En cas où l’utilisateur aurait fourni des informations erronées, toute erreur ou retard de livraison ne sauraient être imputés à l’ATMA et donner lieu à une indemnisation. En cas de défaut de paiement, ou pour tout problème lié au compte de l'utilisateur, l’ATMA se réserve le droit de bloquer la commande.
Modes de paiement
Les modes de paiement acceptés sont indiqués dans la procédure de commande du site.
Prix
Les prix des articles et frais supplémentaires sont indiqués dans la procédure de commande du site.