Association Technique Maritime et Aéronautique

Numéro : 2525 - Année : 2008

Pollutions marines, rejets à la mer et à l'atmosphère: aspects techniques, réglementaires et jurisprudentiels

Jean-Daniel TROYAT, Expert agréé Cour de Cassation – Rennes (France)
Jacques-Max LASSEZ, Avocat à la Cour – Paris (France)

 

Les pollutions marines ne proviennent pas toutes des navires, loin s’en faut. Elles ne sont pas non plus toutes constituées d’hydrocarbures, Ce mémoire a pour objet de recenser les différents types de pollutions pouvant affecter le milieu marin, la réglementation internationale visant à l'éviter ou à en limiter les effets ainsi que les moyens techniques et juridiques mis en place pour la faire respecter.

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